CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE – LOP Studio

Belgique – Création de sites web, automatisation, IA, stratégie digitale, réseaux sociaux et prestations associées

1. Identification du prestataire

LOP Studio – Guillaume de Schietere de Lophem
Rue du Milieu 20, 1370 Saint-Jean-Geest, Belgique
TVA : BE1008240071
Email : guillaume@lopstudio.be
Téléphone : +32 477 51 21 22

Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après les « CGV ») régissent l’ensemble des prestations réalisées par LOP Studio (ci-après le « Prestataire »), sauf convention écrite contraire.

2. Objet et champ d’application

Les présentes CGV s’appliquent notamment aux prestations suivantes :

création, refonte et optimisation de sites Internet ;
maintenance, support, assistance technique et accompagnement ;
mise en place d’automatisations, d’outils d’intelligence artificielle et d’intégrations numériques ;
community management, création et configuration de comptes sur les réseaux sociaux ;
création et optimisation de fiches d’établissement sur les plateformes de type Google Business Profile / Google Maps ;
configuration d’adresses e-mail professionnelles et services numériques liés ;
prestations de conseil, digital strategy, consulting, accompagnement, formations et ateliers ;
création de contenus visuels, textuels, marketing ou commerciaux ;
toute autre prestation décrite dans le devis, bon de commande, proposition commerciale ou échange écrit validé par le Client.

3. Commande – Acceptation – Formation du contrat

Toute commande est réputée ferme et définitive à compter de la réunion des deux conditions suivantes :

validation écrite du devis, de l’offre ou de la proposition (signature, validation électronique, accord explicite par e-mail ou tout autre écrit) ;
paiement de l’acompte éventuellement prévu au devis.

La validation du devis emporte acceptation pleine et entière des présentes CGV.

Toute demande complémentaire, toute modification du périmètre initial, toute intervention non prévue ou tout changement demandé en cours de mission pourra faire l’objet d’un devis, d’un avenant ou d’une facturation complémentaire.

4. Prix – Facturation – Modalités de paiement

Les prix s’entendent en euros, hors TVA, sauf mention contraire. La TVA est appliquée au taux légal en vigueur.

Sauf disposition différente reprise au devis :

un acompte de 50 % est payable à la commande ;
le solde est payable avant livraison finale, mise en ligne ou remise complète des accès et livrables ;
les factures sont payables dans un délai de 8 jours calendrier à compter de leur date d’émission.

Le Prestataire peut, avant émission d’une facture définitive, adresser au Client une demande d’acompte, un appel de fonds ou un document proforma.

En cas de retard de paiement, des intérêts de retard ainsi qu’une indemnité forfaitaire pourront être réclamés conformément au devis ou à la loi applicable. Lorsque le Client est un consommateur, seules les pénalités autorisées par les dispositions légales impératives seront applicables.

En cas de non-paiement à l’échéance, le Prestataire se réserve également le droit de suspendre immédiatement toute prestation en cours, tout accès provisoire, toute intervention planifiée ou toute livraison non encore finalisée, sans que cela puisse engager sa responsabilité.

5. Délais – Planning – Suspension des délais

Les délais de réalisation ou de livraison sont fournis à titre purement indicatif, sauf engagement exprès et écrit du Prestataire.

Les délais peuvent être prolongés, suspendus ou révisés notamment en cas de :

retard dans la transmission des contenus, informations, accès ou éléments nécessaires par le Client ;
retard dans les validations, retours ou arbitrages du Client ;
demandes additionnelles ou changements de périmètre ;
incident ou retard imputable à un tiers (hébergeur, registrar, fournisseur de messagerie, plateforme sociale, plugin, API, outil no-code, outil IA, service externe, etc.) ;
force majeure ou événement indépendant de la volonté du Prestataire.

Les délais sont automatiquement suspendus tant que le Client n’a pas fourni les éléments requis ou n’a pas validé les étapes nécessaires à l’avancement normal du projet.

Aucun retard raisonnable ne peut justifier l’annulation de la commande, le refus de paiement, une retenue sur facture ou une demande d’indemnisation.

6. Obligations du Client

Le Client s’engage à :

fournir des informations exactes, complètes et à jour ;
transmettre en temps utile les textes, images, logos, accès, documents et éléments nécessaires ;
garantir qu’il dispose de tous les droits et autorisations utiles sur les contenus, marques, noms, images, documents ou données transmis ;
collaborer activement et de bonne foi au bon déroulement du projet ;
valider ou commenter les propositions et livrables dans un délai raisonnable ;
vérifier l’exactitude et l’adéquation des contenus avant toute publication ou mise en ligne.

Le Client demeure seul responsable :

du contenu publié sur son site, ses réseaux sociaux, ses fiches d’établissement ou ses supports numériques ;
de la conformité légale de son activité, de ses contenus, de ses traitements de données et de ses pratiques commerciales ;
du respect des obligations légales qui lui incombent, notamment en matière de mentions légales, RGPD, cookies, droits d’auteur, communication commerciale, informations au public et réglementation sectorielle.

Tout retard du Client dans la transmission des éléments ou validations entraîne automatiquement un report équivalent ou adapté du planning.

7. Obligations du Prestataire

Le Prestataire s’engage à :

réaliser la mission conformément aux règles de l’art et dans les limites du périmètre convenu ;
fournir ses prestations avec soin, sérieux et professionnalisme ;
informer le Client de l’avancement du projet dans une mesure raisonnable ;
respecter la confidentialité des informations communiquées, sous réserve des nécessités techniques de la mission.

Le Prestataire est tenu à une obligation de moyens et non à une obligation de résultat.

Sauf mention expresse contraire au devis, la prestation comprend au maximum deux séries de corrections ou ajustements après présentation d’une première version. Toute demande supplémentaire, refonte, aller-retour additionnel ou modification hors périmètre fera l’objet d’une facturation complémentaire.

8. Nom de domaine – Hébergement – Licences – Services tiers

Sauf stipulation contraire, le nom de domaine, l’hébergement, les licences premium, abonnements, plugins, thèmes, outils tiers, services de messagerie ou autres services externes sont souscrits au nom et pour le compte du Client, qui en reste seul titulaire, responsable et redevable.

Le Prestataire peut :

conseiller le Client sur le choix des solutions ;
assister à l’installation, à la configuration ou à la connexion de ces services ;
intervenir techniquement après validation ou accord du Client.

Le Prestataire n’est pas responsable du renouvellement, de la gestion administrative, de la facturation, du maintien, de la disponibilité ni des conditions contractuelles propres à ces services tiers.

9. Dépendance aux outils tiers et évolutions technologiques

Dans le cadre de ses prestations, le Prestataire peut utiliser, recommander ou intégrer des outils, plateformes et services tiers, notamment mais sans limitation :

des outils de création de sites ou d’applications, y compris en no-code, low-code ou fondés sur l’intelligence artificielle ;
des plateformes d’hébergement, de nom de domaine, de messagerie, d’analytics ou de sécurité ;
des plugins, API, connecteurs, CRM, services d’automatisation ou logiciels externes ;
des services de génération de contenu, d’assistance ou de traitement alimentés par l’intelligence artificielle.

Le Client reconnaît expressément que ces outils et plateformes sont indépendants du Prestataire et que leur fonctionnement, leur politique interne, leur disponibilité, leur sécurité, leur compatibilité, leur évolution, leur tarification, leur limitation ou leur disparition échappent au contrôle du Prestataire.

En conséquence :

le Prestataire ne garantit pas la pérennité, la stabilité ou la compatibilité future des solutions mises en place ;
le Prestataire ne pourra être tenu responsable si WordPress, Lovable, ou tout autre outil, plugin, plateforme, service tiers ou technologie devient obsolète, incompatible, limité, suspendu, payant, modifié ou indisponible ;
toute adaptation, migration, correction, reconfiguration, refonte ou intervention rendue nécessaire par l’évolution, la suppression ou l’obsolescence d’un service tiers donnera lieu à une nouvelle prestation facturée distinctement.

10. Utilisation de l’intelligence artificielle

Le Prestataire peut avoir recours à des outils d’intelligence artificielle dans le cadre de la production, de l’analyse, de la rédaction, de l’automatisation, de la structuration, du prototypage ou de l’optimisation des prestations.

Le Client reconnaît que les contenus, suggestions, analyses, textes, visuels, structures ou résultats générés ou assistés par l’intelligence artificielle peuvent comporter des erreurs, omissions, biais, approximations ou incohérences et nécessitent une validation humaine préalable à toute utilisation effective.

Le Prestataire ne pourra être tenu responsable :

des décisions prises par le Client sur base de résultats générés ou assistés par IA ;
de l’utilisation non vérifiée, non corrigée ou non validée de contenus issus d’outils d’IA ;
de l’absence de performance commerciale, technique, stratégique ou juridique attendue par le Client.

11. Réseaux sociaux, plateformes, comptes et présence digitale

Lorsque la mission porte sur la création, la configuration, la connexion ou l’optimisation de comptes sur des plateformes tierces, notamment Facebook, Instagram, TikTok, Google Business Profile, Google Maps ou services similaires, le Prestataire intervient en qualité de configurateur technique et de conseiller, dans les limites techniques offertes par les plateformes concernées.

Le Client reconnaît expressément que ces plateformes disposent de leurs propres règles, politiques, algorithmes, conditions d’utilisation, procédures de validation, mécanismes de sécurité et décisions de modération, indépendants du Prestataire.

En conséquence :

le Prestataire ne garantit ni la validation, ni l’acceptation, ni la visibilité, ni la portée, ni la pérennité d’un compte, d’une page, d’une fiche établissement ou d’un profil ;
le Prestataire ne peut être tenu responsable en cas de suspension, blocage, suppression, refus de validation, limitation de visibilité, désactivation, perte d’accès ou changement de règles d’une plateforme ;
le Prestataire ne garantit pas qu’une plateforme permettra dans tous les cas une configuration totalement dissociée d’un compte personnel lorsque cette dissociation dépend des règles techniques internes de ladite plateforme ;
la prestation de “configuration discrète”, “sans lien avec un compte personnel” ou formulation similaire s’entend comme une obligation de moyens et non comme une garantie absolue de résultat ;
toute intervention ultérieure liée à une contestation, une récupération de compte, une validation manuelle, une vérification d’identité, un changement de procédure ou un nouveau blocage fera l’objet d’une facturation distincte.

Le Client reste seul responsable des informations fournies à la plateforme, du respect des conditions d’utilisation, de la sécurisation de ses accès, de la double authentification, des moyens de récupération et des documents justificatifs éventuellement requis.

12. Adresse e-mail professionnelle et services de messagerie

Lorsque la prestation comprend l’assistance à la création ou à la configuration d’une adresse e-mail professionnelle associée à un nom de domaine, le Prestataire intervient uniquement dans la limite de la configuration technique convenue.

Le Prestataire ne garantit pas :

la délivrabilité absolue des e-mails ;
l’absence de filtrage, de rejet, de classement en courrier indésirable ou de limitation imposée par des fournisseurs tiers ;
la continuité du service en cas de panne, suspension, problème de quota, incident serveur, erreur de configuration par le Client ou défaillance du prestataire de messagerie.

Le Client reste responsable de l’usage de ses adresses e-mail, de la sécurité de ses accès, de la gestion des mots de passe, des sauvegardes éventuelles, de l’archivage et du respect des obligations légales liées à ses communications.

13. Livraison – Mise en ligne – Remise des accès – Droit de rétention

La mise en ligne définitive, la remise des accès administrateur, la transmission des fichiers, comptes, configurations, livrables finaux, vidéos explicatives, éléments techniques ou codes sources n’interviennent qu’après paiement intégral de toutes les sommes dues.

Avant paiement complet, le Prestataire peut mettre à disposition une prévisualisation, une version de démonstration ou un accès limité en lecture seule, sans accès au back-office, aux paramètres, aux fichiers sources ou aux fonctionnalités sensibles.

Le Prestataire se réserve un droit de rétention sur l’ensemble des livrables tant que les factures dues ne sont pas intégralement réglées.

En cas de non-paiement, d’inactivité prolongée ou d’abandon du projet par le Client, le Prestataire pourra supprimer les accès temporaires, environnements de test, brouillons, fichiers de travail, versions intermédiaires ou sauvegardes après un délai raisonnable, sans que cela puisse engager sa responsabilité.

14. Gestion autonome du site par le Client

Lorsque le Client choisit de gérer lui-même son site, ses outils ou ses contenus après livraison, notamment sur base d’une vidéo explicative, d’une session de passation ou d’une documentation fournie, il devient seul responsable des actions réalisées après cette remise.

Le Prestataire ne pourra être tenu responsable :

des erreurs, bugs, suppressions, mauvaises manipulations ou dysfonctionnements résultant d’une intervention du Client ou d’un tiers ;
des problèmes de sécurité liés à l’absence de mise à jour, de sauvegarde, de surveillance ou de bonnes pratiques ;
des pertes de données, dégradations de performance, conflits techniques ou indisponibilités apparus après une intervention du Client ou d’un tiers.

Toute intervention ultérieure du Prestataire après livraison, hors contrat de maintenance ou hors périmètre initial, fera l’objet d’un devis ou d’une facturation complémentaire.

15. Maintenance – Suivi – Support post-livraison

Sauf mention explicite contraire, aucune maintenance récurrente n’est incluse dans la prestation initiale.

Le suivi mensuel ou forfaitaire éventuellement proposé peut inclure, selon l’offre choisie :

mises à jour techniques ;
sauvegardes ;
surveillance technique ;
interventions de sécurité ;
support en cas de problème ;
corrections ou ajustements dans les limites convenues.

En l’absence de contrat actif de maintenance ou de suivi :

le Prestataire n’assure aucun suivi continu ;
aucune intervention ultérieure n’est incluse ;
toute demande de support, correction, assistance, récupération ou intervention fera l’objet d’une facturation distincte.

Le Client reconnaît que l’absence de maintenance régulière peut entraîner des risques de sécurité, des incompatibilités techniques, des pertes de performance ou des dysfonctionnements progressifs. Le Prestataire ne garantit ni la stabilité, ni la sécurité, ni la compatibilité d’un site ou d’un outil dans le temps en l’absence de maintenance active.

16. Propriété intellectuelle

Tant que l’intégralité des sommes dues n’a pas été payée, tous les éléments créés ou fournis par le Prestataire restent sa propriété exclusive.

Après paiement complet, les éléments spécifiquement créés pour le Client sont cédés à celui-ci à titre non exclusif, sauf stipulation contraire. Cette cession ne porte pas sur les outils, méthodes, structures, composants réutilisables, scripts génériques, modèles, bibliothèques, savoir-faire, procédures internes et éléments préexistants du Prestataire, qui demeurent sa propriété exclusive.

Sauf opposition écrite du Client, le Prestataire est autorisé à mentionner le nom du Client et à présenter les réalisations effectuées à titre de référence commerciale ou de portfolio.

17. Sous-traitance

Le Prestataire peut librement recourir à des sous-traitants, partenaires ou collaborateurs qualifiés pour l’exécution de tout ou partie de la mission, tout en conservant la coordination générale de la prestation vis-à-vis du Client.

18. Responsabilité – Limitation

Le Prestataire est tenu à une obligation de moyens et non de résultat.

Sa responsabilité ne pourra être engagée qu’en cas de faute lourde ou intentionnelle dûment établie.

Le Prestataire ne pourra en aucun cas être tenu responsable :

de l’utilisation faite des livrables, outils, recommandations ou contenus par le Client ;
des décisions prises sur base des prestations, analyses, conseils, automatisations ou contenus fournis ;
d’un mauvais usage du site, des comptes, des accès ou des outils par le Client ou un tiers ;
des incidents, pertes d’accès, pertes de données, piratages, indisponibilités ou erreurs imputables à un hébergeur, une plateforme, un plugin, une API, un service social, un fournisseur de messagerie ou tout autre tiers ;
du contenu publié par le Client ;
de toute perte de revenus, perte de clientèle, perte de chance, perte d’exploitation, atteinte à l’image, dommage indirect ou immatériel.

La responsabilité totale du Prestataire, toutes causes confondues, est en toute hypothèse limitée au montant hors TVA effectivement payé par le Client pour la prestation concernée.

19. Résiliation – Suspension – Abandon de projet

En cas de résiliation, annulation ou abandon du projet par le Client avant la livraison finale :

l’acompte versé reste acquis au Prestataire ;
les prestations déjà réalisées, entamées, réservées ou planifiées restent dues au prorata de l’avancement ;
les frais exposés pour le compte du Client restent dus.

Le Prestataire peut suspendre ou résilier la mission, sans indemnité, notamment en cas de :

non-paiement ;
absence de collaboration suffisante ;
retards répétés du Client dans les validations ou transmissions ;
comportement abusif, agressif, irrespectueux ou manifestement déraisonnable ;
demande contraire à la loi, à l’ordre public, aux bonnes mœurs ou aux règles éthiques du Prestataire.

Aucun remboursement ne sera dû pour les prestations déjà commencées, exécutées ou mobilisées.

20. Confidentialité

Le Prestataire s’engage à traiter comme confidentielles les informations, documents, accès, données et contenus transmis par le Client dans le cadre de la mission, sauf nécessité technique, obligation légale ou demande des autorités compétentes.

Cette obligation de confidentialité subsiste après la fin de la relation contractuelle.

21. Force majeure

Aucune des parties ne pourra être tenue responsable d’un retard ou d’une inexécution résultant d’un événement imprévisible, irrésistible et indépendant de sa volonté.

Sont notamment assimilés à des cas de force majeure : pannes majeures, cyberattaques, indisponibilité d’un outil tiers, grève, incendie, catastrophe naturelle, coupure réseau, maladie grave, défaillance généralisée d’une plateforme, décision administrative, ou tout autre événement empêchant raisonnablement l’exécution normale de la mission.

22. Nullité partielle

Si une clause des présentes CGV devait être déclarée nulle, inapplicable ou non écrite, les autres dispositions resteraient pleinement valables. La clause concernée sera remplacée, dans toute la mesure du possible, par une disposition valable se rapprochant le plus possible de l’intention initiale des parties.

23. Droit applicable – Litiges – Juridiction compétente

Les présentes CGV sont régies par le droit belge.

En cas de différend, les parties s’efforceront de rechercher une solution amiable préalable.

À défaut d’accord amiable, les tribunaux de l’arrondissement du Brabant wallon seront compétents, sous réserve des règles impératives applicables lorsque le Client agit en qualité de consommateur. Les clauses de juridiction doivent rester équilibrées et conformes aux règles applicables.

24. Version applicable

La version des CGV applicable est celle en vigueur à la date de validation du devis ou de la commande par le Client, sauf accord écrit contraire entre les parties.